COMMUNE D ASPREMONT - Permis de construire et DP

Active
210500088 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ASPREMONT

COMMUNE D ASPREMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspremont.

Profil et organisation

COMMUNE D ASPREMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05140 à Aspremont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ASPREMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ASPREMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ASPREMONT

COMMUNE D ASPREMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2026 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ASPREMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/04/2026 - 02/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ASPREMONT

1 autorisation sur la période 02/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Aspremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ASPREMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mande, Aspremont (05140) DP Locaux ZO89 62 455 m² 31 m² 2026/04/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ASPREMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D ASPREMONT

Sources des informations sur COMMUNE D ASPREMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ASPREMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ASPREMONT ?
COMMUNE D ASPREMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ASPREMONT ?
Le profil de COMMUNE D ASPREMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ASPREMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ASPREMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ASPREMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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