2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D ARLES-SUR-TECH est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles-sur-Tech.
COMMUNE D ARLES-SUR-TECH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 66150 à Arles-sur-Tech.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARLES-SUR-TECH compte 4 autorisations recensées sur la période 06/08/2021 - 25/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARLES-SUR-TECH, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2022 - 25/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arles-sur-Tech. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARLES-SUR-TECH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 556 A Av De Les Indis, Arles-sur-Tech (66150) | DP Locaux | AE309 | 8 564 m² | 70 m² | 2026/02/25 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 898 Mas De La Guardia, Arles-sur-Tech (66150) | DP Locaux | AM29 | 6 688 m² | 18 m² | 2022/06/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arles-sur-Tech. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Forga, Arles-sur-Tech (66150) | PA | AI30 | 19 231 m² | 2024/04/10 |
1 autorisation sur la période 06/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Arles-sur-Tech. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Les Indis, Arles-sur-Tech (66150) | PD | AE242 | 3 666 m² | 2021/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
