3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arras.
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS est enregistré sous la forme juridique Communauté urbaine, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 05/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/07/2013 - 29/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arras. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sainte Claire, Arras (62000) | PC Locaux | BC5 | 79 305 m² | 420 m² | 2016/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Laennec, Tilloy-lès-Mofflaines (62217) | PC Locaux | AA88 | 7 749 m² | 105 m² | 2013/07/17 |
1 autorisation sur la période 05/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arras. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15A Rue Ernest Renan, Arras (62000) | PD | AX109 | — | 2023/10/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.