2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Laurent-sur-Sèvre.
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85290 à Saint-Laurent-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL compte 5 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 18/04/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE SAINT GABRIEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 18/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Landreau. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Cote St Sebastien, Nantes (44200) | PC Mixte | CX92, CX102 | 17 314 m² | 760 m² | 2014/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Haute-Goulaine. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp De La Pineliere, Haute-Goulaine (44115) | PA | CL42P, CL41P | — | 2015/07/21 |
2 autorisations sur la période 14/02/2013 - 21/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-sur-Sèvre. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Milvin, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) | PD | AE171 | — | 2014/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Milvin Maison Millet, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) | PD | AE426, AE171 | — | 2013/02/14 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Laurent-sur-Sèvre
2 autorisations
Haute-Goulaine
1 autorisation
Le Landreau
1 autorisation
Nantes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
