COMMUNAUTE SAINT GABRIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
305080657 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

COMMUNAUTE SAINT GABRIEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Laurent-sur-Sèvre.

Profil et organisation

COMMUNAUTE SAINT GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 85290 SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

COMMUNAUTE SAINT GABRIEL compte 5 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 18/04/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE SAINT GABRIEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

14/02/2013 - 18/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 18/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Le Landreau. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Briace, Le Landreau (44430) PC Locaux BT114, BT115 753 m² 176 m² 2025/04/18
2 Cote St Sebastien, Nantes (44200) PC Mixte CX92, CX102 17 314 m² 760 m² 2014/06/17

Permis d'aménager de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

1 autorisation sur la période 21/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Haute-Goulaine. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Imp De La Pineliere, Haute-Goulaine (44115) PA CL42P, CL41P 2015/07/21

Permis de démolir de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

2 autorisations sur la période 14/02/2013 - 21/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-sur-Sèvre. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Milvin, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) PD AE171 2014/03/21
Rue De Milvin Maison Millet, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) PD AE426, AE171 2013/02/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

Sources des informations sur COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE SAINT GABRIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL ?
COMMUNAUTE SAINT GABRIEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL ?
Le profil de COMMUNAUTE SAINT GABRIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE SAINT GABRIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE SAINT GABRIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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