2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Chêne-en-Semine.
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74270 à Chêne-en-Semine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE compte 11 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 21/10/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 16/11/2017 - 21/10/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Chêne-en-Semine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Prequelaz, Saint-Germain-sur-Rhône (74910) | DP Locaux | 0A1338 | 5 108 m² | 6 m² | 2022/04/14 |
| Au Pont Fornant, Minzier (74270) | PC Locaux | 0C1054, 0C780 | — | 575 m² | 2022/03/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 2 départements - 1 région
Chêne-en-Semine
3 autorisations
Saint-Germain-sur-Rhône
2 autorisations
Corbonod
1 autorisation
Frangy
1 autorisation
Marlioz
1 autorisation
Minzier
1 autorisation
Seyssel
1 autorisation
Seyssel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
