2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS compte 9 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 28/07/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/10/2018 - 28/07/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Deux-Grosnes. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Maisons Neuves, Quincié-en-Beaujolais (69430) | PC Locaux | AH267, AH317 | 9 602 m² | 356 m² | 2023/11/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 31/08/2017 - 20/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ayolles, Corcelles-en-Beaujolais (69220) | PA | AZ80, AZ70 | — | 2020/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fontenailles, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AK861, AK858 | — | 2019/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Serve De Vignes, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AI184 | 18 562 m² | 2017/08/31 |
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grange Berchet, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PD | AN95, AN42 | 20 479 m² | 2025/05/26 |
6 communes - 1 département - 1 région
Belleville-en-Beaujolais
3 autorisations
Deux-Grosnes
2 autorisations
Beaujeu
1 autorisation
Corcelles-en-Beaujolais
1 autorisation
Lancié
1 autorisation
Quincié-en-Beaujolais
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
