Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Languedoc - Rd 6113, Capendu (11700) | PA | B936, B937 | — | 2015/01/03 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC - Permis d'aménager
Cessée
241100353
Communauté de communes
Créée le 12/12/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Capendu.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 11700 à Capendu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/12/1994
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2014 - 03/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/12/2014 - 03/01/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
2 autorisations sur la période 24/12/2014 - 03/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Capendu.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Languedoc - D6113, Capendu (11700) | PA | B940, B941 | — | 2014/12/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
SIREN 200026789
Même département de siège
86 autorisations
86 PC
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
SIREN 241100593
Même département de siège
38 autorisations
30 PC
5 PA
3 PD
CARCASSONNE AGGLO
SIREN 200035715
Même département de siège
29 autorisations
18 PC
2 PA
9 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS
SIREN 200035855
Même département de siège
12 autorisations
8 PC
3 PA
1 PD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER AUDE
SIREN 130009004
Même département de siège
9 autorisations
9 PD
CC PYRENEES AUDOISES
SIREN 200043776
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT D'ALARIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable