2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Uzès.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30700 à Uzès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES compte 8 autorisations recensées sur la période 13/09/2016 - 20/04/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/09/2016 - 20/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Uzès. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'UZES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Avenue Du 8 Mai 1945, Uzès (30700) | DP Locaux | BC43 | 2 678 m² | 9 m² | 2016/11/14 |
| 9 Avenue Du 8 Mai 1945, Uzès (30700) | PC Locaux | BC43 | 2 678 m² | 370 m² | 2016/09/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 22/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Uzès. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Mas Des Tailles, Uzès (30700) | PD | BH356 | 16 391 m² | 2021/04/22 |
4 communes - 1 département - 1 région
Uzès
4 autorisations
Saint-Quentin-la-Poterie
2 autorisations
La Capelle-et-Masmolène
1 autorisation
Moussac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
