COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200034882 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2013

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sallanches.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74190 à PASSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCPMB
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2023 - 08/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/01/2023 - 08/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

2 autorisations sur la période 27/01/2023 - 08/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Passy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Blancheville, Sallanches (74700) PC Locaux E621, E619 8 858 m² 88 m² 2024/10/08
L Usine De Chedde, Passy (74190) PC Locaux 0D4934, 0D4932 42 554 m² 897 m² 2023/01/27

Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

1 autorisation sur la période 30/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sallanches. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De Blancheville, Sallanches (74700) PA E2253 5 540 m² 2023/11/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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