3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sallanches.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74190 à Passy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2023 - 08/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2023 - 08/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Passy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Blancheville, Sallanches (74700) | PC Locaux | E621, E619 | 8 858 m² | 88 m² | 2024/10/08 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Usine De Chedde, Passy (74190) | PC Locaux | 0D4934, 0D4932 | 42 554 m² | 897 m² | 2023/01/27 |
1 autorisation sur la période 30/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sallanches. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Blancheville, Sallanches (74700) | PA | E2253 | 5 540 m² | 2023/11/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.