COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD - Permis de construire et DP

Cessée
246200117 Communauté de communes Créée le 23/12/1964

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Berck.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62600 à Berck.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/12/1964

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2016 - 22/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/01/2016 - 22/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

1 autorisation sur la période 22/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Berck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Des Argousiers La Vigogne, Berck (62600) PC Locaux AX233 59 734 m² 31 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES OPALE SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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