2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jean-de-Monts.
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85160 à Saint-Jean-de-Monts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS compte 11 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 05/08/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 02/10/2013 - 05/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Jean-de-Monts. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES OCEAN MARAIS DE MONTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De L Abbe Thibaud, Notre-Dame-de-Monts (85690) | PC Locaux | AR2, AR3 | 5 944 m² | 546 m² | 2013/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/06/2022 - 05/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à La Barre-de-Monts. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Corseau, La Barre-de-Monts (85550) | PA | A1568, A1571 | 388 168 m² | 2025/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Brechard, Soullans (85300) | PA | BC65, BC66 | 23 328 m² | 2022/06/29 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Jean-de-Monts
5 autorisations
La Barre-de-Monts
4 autorisations
Notre-Dame-de-Monts
1 autorisation
Soullans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
