2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Sainte-Sigolène.
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43120 à Monistrol-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON compte 10 autorisations recensées sur la période 29/06/2018 - 23/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 29/06/2018 - 04/04/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beauzac. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vourze, Beauzac (43590) | PC Locaux | AH41 | 11 071 m² | 837 m² | 2023/05/03 |
| Za De Patural, Bas-en-Basset (43210) | PC Locaux | AK1280 | 2 395 m² | 1 445 m² | 2023/01/27 |
| 23 Avenue De L Europe, Migennes (89400) | PC Locaux | AI229 | 4 840 m² | 234 m² | 2023/01/11 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 autorisations sur la période 23/06/2020 - 23/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Sigolène. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Razat, Bas-en-Basset (43210) | PA | AK516, AK518 | 2 500 m² | 2026/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Louis Pasteur Le Prat, Sainte-Sigolène (43600) | PA | AM335 | 3 597 m² | 2024/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Patural De Massard, Sainte-Sigolène (43600) | PA | AL263, AL264 | 92 266 m² | 2020/06/23 |
6 communes - 2 départements - 2 régions
Sainte-Sigolène
3 autorisations
Bas-en-Basset
2 autorisations
Beauzac
2 autorisations
La Chapelle-d'Aurec
1 autorisation
Migennes
1 autorisation
Monistrol-sur-Loire
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
