COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE - Permis de construire et DP

Cessée
244900791 Communauté de communes Créée le 09/06/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Longué-Jumelles.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49160 à LONGUE-JUMELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
09/06/1995

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 27/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/02/2013 - 27/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

5 autorisations sur la période 26/02/2013 - 27/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Longué-Jumelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'angleterre, Vernantes (49390) PC Locaux B628 5 000 m² 45 m² 2016/09/27
Rue Du College, Longué-Jumelles (49160) PC Locaux AN289, AN293 7 701 m² 882 m² 2016/04/26
Rue De Plaisance Zac Anjou Actiparc De Jumelles, Longué-Jumelles (49160) PC Locaux XB234, XB231 3 107 m² 815 m² 2015/10/05
Za Anjou Actiparc De Jumelles, Longué-Jumelles (49160) PC Locaux B32, B31 22 145 m² 6 898 m² 2014/03/25
Rue Du College, Longué-Jumelles (49160) PC Locaux AN289 5 755 m² 698 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE LONGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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