2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Charmont-sous-Barbuise.
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10220 à Piney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE compte 11 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 30/09/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 03/02/2014 - 30/09/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Charmont-sous-Barbuise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Charmont-sous-Barbuise (10150) | PC Locaux | AE155 | 1 519 m² | 267 m² | 2014/09/22 |
| Voie De Champigny, Mesnil-Sellières (10220) | PC Locaux | ZM70 | 5 000 m² | 919 m² | 2014/02/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Charmont-sous-Barbuise
4 autorisations
Mesnil-Sellières
2 autorisations
Piney
2 autorisations
Avant-lès-Ramerupt
1 autorisation
Brévonnes
1 autorisation
Onjon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
