COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER - Permis de construire et DP

Active
246301097 Communauté de communes PME Créée le 01/01/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lezoux.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63190 à LEZOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCEDA
Date de création
01/01/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 23/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2014 - 23/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

2 autorisations sur la période 22/09/2014 - 23/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Lezoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Te Rue Du Potier Paternus, Lezoux (63190) PC Logement AL30, AL34 1 251 m² 79 m² 2022/08/23
Rue Du Docteur Grimaud, Lezoux (63190) PC Locaux AP433 3 980 m² 1 398 m² 2014/09/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DORE ET ALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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