COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martin-d'Auxigny.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18110 à VASSELAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/1994
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 12/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 12/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-d'Auxigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rue De La Croix Saint Etienne, Menetou-Salon (18510) | PC Locaux | AK317 | 1 549 m² | 215 m² | 2017/04/12 |
| Rout D De Mery-Es-Bois, Saint-Martin-d'Auxigny (18110) | PC Locaux | ZB144, ZB146 | 6 555 m² | 39 m² | 2017/04/10 |
| Rte De Mery Es Bois, Saint-Martin-d'Auxigny (18110) | PC Locaux | ZB144, ZB146 | 6 555 m² | 535 m² | 2014/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES EN TERRES VIVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.