COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Riom-ès-Montagnes.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15400 à RIOM-ES-MONTAGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE compte 7 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 05/08/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
6 autorisations sur la période 21/02/2013 - 05/08/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Riom-ès-Montagnes. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du 8 Mai 1945, Riom-ès-Montagnes (15400) | PC Locaux | AI124 | 6 502 m² | 50 m² | 2024/08/05 |
| Le Bourg, Saint-Amandin (15190) | PC Locaux | A992, AB189 | 20 343 m² | 64 m² | 2017/04/13 |
| Baissaires, Riom-ès-Montagnes (15400) | PC Locaux | D402 | 6 940 m² | 74 m² | 2017/01/06 |
| Vill.vac. Menet - Lac De M La Grangeoune, Menet (15400) | PC Locaux | H178 | 13 660 m² | 193 m² | 2016/04/12 |
| Refuge Bienvenue Bessaires, Riom-ès-Montagnes (15400) | PC Locaux | D402 | 6 940 m² | 144 m² | 2014/02/25 |
| Rue Du Champ De Foire, Riom-ès-Montagnes (15400) | PC Locaux | AM478, AM475 | 5 013 m² | 498 m² | 2013/02/21 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
1 autorisation sur la période 14/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Riom-ès-Montagnes. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Du Coudert, Riom-ès-Montagnes (15400) | PA | AC51 | — | 2020/02/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS GENTIANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.