2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Venarey-les-Laumes.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21150 à Venarey-les-Laumes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 10/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/08/2014 - 23/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Venarey-les-Laumes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Av De Dijon, Venarey-les-Laumes (21150) | PC Locaux | BE98, BE88 | 11 016 m² | 79 m² | 2014/12/23 |
| Rte Departementale N 954, Venarey-les-Laumes (21150) | PC Locaux | BC4 | — | 24 m² | 2014/08/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Verrey-sous-Salmaise. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 10, Verrey-sous-Salmaise (21690) | PA | A623, A616 | — | 2015/03/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
