Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Huriel.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 03380 à Huriel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/12/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL compte 8
autorisations recensées
sur la période 16/07/2015 - 29/04/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
16/07/2015 - 29/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
6 autorisations sur la période 16/07/2015 - 29/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Huriel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
2 autorisations sur la période 25/02/2020 - 17/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Huriel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D HURIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.