COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montbard.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21500 à MONTBARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 15/05/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
6 autorisations sur la période 19/12/2013 - 15/05/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Montbard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Champ Blanc, Fain-lès-Montbard (21500) | DP Locaux | A522 | 24 110 m² | 8 m² | 2025/05/15 |
| 3 Place Aline Gibez, Montbard (21500) | PC Locaux | AN192 | 1 474 m² | 205 m² | 2022/09/14 |
| 14 Avenue Marechal De Lattre, Montbard (21500) | DP Locaux | AN50 | 2 393 m² | 18 m² | 2020/07/08 |
| Voie Des Pres La Grange De L Orme, Saint-Germain-lès-Senailly (21500) | PC Locaux | ZH95 | 9 970 m² | 32 m² | 2019/10/25 |
| Les Carrieres, Montbard (21500) | PC Locaux | ZK11 | 73 419 m² | 32 m² | 2019/09/24 |
| Rue Georges Loye, Montbard (21500) | PC Locaux | AN5, AN2 | 4 452 m² | 997 m² | 2013/12/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTBARDOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.