COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG - Permis de construire et DP

Active
200034635 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Truchtersheim.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67370 à Truchtersheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG compte 8 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 22/10/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

16/07/2013 - 22/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

8 autorisations sur la période 16/07/2013 - 22/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Truchtersheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KOCHERSBERG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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