2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Blanzac.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87300 à Bellac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN compte 5 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 19/06/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Blanzac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIMOUSIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De Beauchamps, Blanzac (87300) | PC Locaux | OB1647 | 5 001 m² | 587 m² | 2016/09/17 |
4 autorisations sur la période 11/10/2013 - 19/06/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Blanzac. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Dorat (87210) | PA | 0E147, 0E71 | 182 161 m² | 2023/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Du Monteil, Blanzac (87300) | PA | OB1797 | — | 2017/01/25 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Monteil, Bellac (87300) | PA | BC44 | — | 2013/10/12 |
| Le Monteil, Blanzac (87300) | PA | B1797, B1796 | 45 915 m² | 2013/10/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
