2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Tence.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43190 à Tence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON compte 4 autorisations recensées sur la période 24/04/2023 - 20/01/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/03/2024 - 20/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jeures. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT LIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Sabotier, Saint-Jeures (43200) | PC Locaux | AB385, AB419 | 19 829 m² | 218 m² | 2024/03/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Chambon-sur-Lignon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Riaille, Le Chambon-sur-Lignon (43400) | PA | AK189 | — | 2023/04/24 |
1 autorisation sur la période 07/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Tence. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Bd Leon Rocher, Tence (43190) | PD | AX2, AX3A | — | 2025/09/07 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
