2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tsingoni.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 97680 à Tsingoni.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2018 - 02/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/01/2018 - 02/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sada. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE-OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mroale, Tsingoni (97680) | PC Locaux | AY101, AY15B | 1 616 m² | 125 m² | 2018/01/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Tsingoni. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Soulou-Chirini Baie De Soulou-, Tsingoni (97680) | PA | AD | — | 2019/10/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
