COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS - Permis de construire et DP

Cessée
246200992 Communauté de communes Créée le 27/12/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Preures.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62650 à Hucqueliers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
27/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2015 - 23/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2015 - 23/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

1 autorisation sur la période 23/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Preures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue De La Roque, Preures (62650) PC Locaux D347 4 296 m² 115 m² 2015/04/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON D HUCQUELIERS ET ENVIRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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