2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE ROUSSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Corbara.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE ROUSSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 20220 à L'Île-Rousse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE ROUSSE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 13/01/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE ROUSSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/09/2013 - 13/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Corbara. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE ROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale De, Corbara (20220) | PC Locaux | A852 | — | 403 m² | 2015/10/05 |
| Adresse Non Renseignée, Pigna (20220) | PC Locaux | A283 | 55 m² | 55 m² | 2015/07/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à L'Île-Rousse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Calizy, L'Île-Rousse (20220) | PD | B1790 | — | 2014/12/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
