2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OLT ET D'AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sainte-Eulalie-d'Olt.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OLT ET D'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12130 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OLT ET D'AUBRAC compte 5 autorisations recensées sur la période 19/05/2013 - 29/11/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OLT ET D'AUBRAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/05/2013 - 29/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Eulalie-d'Olt. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OLT ET D'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za La Salle, Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12130) | PC Locaux | AE588, AE584 | 4 309 m² | 45 m² | 2014/09/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pierrefiche. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Barrac, Pierrefiche (12130) | PA | ZE256, ZE260 | — | 2013/08/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Sainte-Eulalie-d'Olt
3 autorisations
Pierrefiche
1 autorisation
Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
