2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Sables-d'Olonne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES compte 7 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 02/02/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/03/2013 - 28/05/2021, réparties dans 3 communes, principalement aux Sables-d'Olonne. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Plesses, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Locaux | AN323, AN326 | 11 000 m² | 3 368 m² | 2013/03/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à L'Île-d'Olonne. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marais Du Bourg, L'Île-d'Olonne (85340) | PA | E853 | 470 m² | 2023/02/02 |
2 autorisations sur la période 19/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement aux Sables-d'Olonne. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 106 Avenue Charles De Gaulle, Les Sables-d'Olonne (85180) | PD | F149 | 320 m² | 2017/07/19 |
| Chemin De Chaintrelongue, Les Sables-d'Olonne (85180) | PD | ZA7 | 4 121 m² | 2017/07/19 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
