2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alban.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 81250 à Alban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2016 - 26/10/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/02/2016 - 26/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Alban.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Av De Millau, Alban (81250) | PC Logement | AK93, AK94 | 2 751 m² | 786 m² | 2022/10/26 |
| 1 Rue Senateur Boularan, Alban (81250) | PC Locaux | AD121 | 6 457 m² | 950 m² | 2022/08/12 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7-8 Pl De La Mairie, Teillet (81120) | PC Mixte | C116, C117 | 714 m² | 404 m² | 2019/01/17 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Senateur Boularan, Alban (81250) | PC Locaux | AD121 | 6 457 m² | 996 m² | 2016/02/09 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
