COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200040137 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Aube (10)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brienne-le-Château.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10500 à BRIENNE-LE-CHATEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2016 - 03/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/03/2016 - 03/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 09/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Brienne-le-Château. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Henri Becquerel, Brienne-le-Château (10500) DP Locaux ZM134 8 270 m² 20 m² 2016/03/09

Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 03/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Brienne-le-Château. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Emile Zola, Brienne-le-Château (10500) PD AD354 2018/04/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LACS DE CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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