2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Longueil-Annel.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 60150 à Thourotte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES compte 5 autorisations recensées sur la période 05/06/2015 - 06/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/06/2015 - 06/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Thourotte. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Avenue De La Canonniere, Longueil-Annel (60150) | PC Locaux | AL59, AL60 | 3 072 m² | 47 m² | 2023/11/06 |
| Avenue Francois Mitterrand, Thourotte (60150) | PC Locaux | ZB362 | 96 950 m² | 1 661 m² | 2023/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Marechal Juin, Thourotte (60150) | PC Locaux | ZB21, ZB6 | 3 996 m² | 182 m² | 2015/06/05 |
2 autorisations sur la période 02/05/2022 - 17/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Longueil-Annel. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Avenue De La Canonniere, Longueil-Annel (60150) | PD | AL55 | 810 m² | 2022/08/17 |
| 1 Rue De La Corderie, Longueil-Annel (60150) | PD | AL69 | 806 m² | 2022/05/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
