2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48160 au Collet-de-Dèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE compte 8 autorisations recensées sur la période 11/04/2017 - 17/06/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/04/2017 - 17/06/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Pont de Montvert - Sud Mont Lozère. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale, Sainte-Croix-Vallée-Française (48110) | PC Locaux | C580 | 1 407 m² | 50 m² | 2017/08/11 |
| L Ayrolles, Ventalon en Cévennes (48160) | PC Locaux | B750 | 20 001 m² | 139 m² | 2017/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-des-Points. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bruc, Saint-Julien-des-Points (48160) | PA | A580, A870 | — | 2019/02/07 |
5 communes - 1 département - 1 région
Pont de Montvert - Sud Mont Lozère
2 autorisations
Saint-Julien-des-Points
2 autorisations
Sainte-Croix-Vallée-Française
2 autorisations
Saint-Étienne-Vallée-Française
1 autorisation
Ventalon en Cévennes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
