COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Benin-d'Azy.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58270 à SAINT BENIN D'AZY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/1998
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 02/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
1 autorisation sur la période 05/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Benin-d'Azy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Barbusse, Saint-Benin-d'Azy (58270) | PC Logement | AN356 | 52 626 m² | 306 m² | 2013/09/05 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
1 autorisation sur la période 02/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Benin-d'Azy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Archer, Saint-Benin-d'Azy (58270) | PA | AN359 | — | 2015/10/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES AMOGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.