2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ENTRAYGUES SUR TRUYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Entraygues-sur-Truyère.
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ENTRAYGUES SUR TRUYERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12140 à Entraygues-sur-Truyère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ENTRAYGUES SUR TRUYERE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 17/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ENTRAYGUES SUR TRUYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/07/2013 - 17/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Entraygues-sur-Truyère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ENTRAYGUES SUR TRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saures, Entraygues-sur-Truyère (12140) | PC Locaux | AC464, AC468 | 18 763 m² | 892 m² | 2016/02/17 |
| Le Don Du Fel, Le Fel (12140) | DP Locaux | B742 | 11 700 m² | 15 m² | 2016/02/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Quai Du Lot, Entraygues-sur-Truyère (12140) | PC Locaux | AC431, AC430 | 4 152 m² | 200 m² | 2013/07/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
