Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cramier, Saint-Pantaléon-de-Larche (19600) | PA | AW323, AW916 | — | 2013/02/04 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE - Permis d'aménager
Cessée
241927276
Communauté de communes
Créée le 13/12/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pantaléon-de-Larche.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 19600 à Larche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/2001
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2013 - 04/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/02/2013 - 04/02/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
1 autorisation sur la période 04/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pantaléon-de-Larche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
SIREN 200043172
Même département de siège
68 autorisations
30 PC
6 PA
32 PD
CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
SIREN 200066744
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO
SIREN 241927201
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
1 PA
2 PD
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ELECTRIFICATION ET D'ENERGIE DE LA CORREZE (FDEE19)
SIREN 200087955
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
CC DE VENTADOUR - EGLETONS - MONEDIERES
SIREN 241900133
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
SIREN 200066645
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VEZERE-CAUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable