COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Léonard-de-Noblat.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 87400 à ST-LEONARD-DE-NOBLAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/06/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT compte 7 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 13/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
7 autorisations sur la période 15/12/2014 - 13/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Léonard-de-Noblat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Boulevard Carnot, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | PC Locaux | AL516, AL517 | 9 288 m² | 618 m² | 2026/04/13 |
| Lieu-Dit Les Bessieres, La Geneytouse (87400) | PC Locaux | D1128 | 2 681 m² | 63 m² | 2022/03/09 |
| Boussac, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | PC Locaux | AH214 | — | 12 m² | 2017/07/13 |
| Za De Soumagne, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | PC Locaux | B1457 | — | 10 m² | 2016/11/30 |
| Av Drusenheim, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | PC Locaux | H95, H93 | 6 085 m² | 720 m² | 2015/07/03 |
| Les Bessieres, La Geneytouse (87400) | PC Locaux | D813 | 2 804 m² | 92 m² | 2015/01/20 |
| Le Raca, Saint-Léonard-de-Noblat (87400) | DP Locaux | E753 | 4 900 m² | 18 m² | 2014/12/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOBLAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.