COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Poilcourt-Sydney.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 08190 à ASFELD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/2001
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/05/2013 - 13/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
2 autorisations sur la période 19/05/2013 - 13/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Poilcourt-Sydney. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Vouziers, Poilcourt-Sydney (08190) | PC Locaux | ZC89, ZC53 | 70 627 m² | 1 875 m² | 2014/08/13 |
| Rd 345, Poilcourt-Sydney (08190) | PC Locaux | AC207 | 10 962 m² | 1 875 m² | 2013/05/19 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
1 autorisation sur la période 21/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brienne-sur-Aisne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brienne-sur-Aisne (08190) | PA | ZL54, ZL51 | — | 2014/01/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ASFELDOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.