2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cousances-les-Forges.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55170 à Cousances-les-Forges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 01/06/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/05/2013 - 01/06/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Cousances-les-Forges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SAULX ET DU PERTHOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chêne Sessil Za De La Houpette, Cousances-les-Forges (55170) | PC Locaux | ZC100, ZC1001 | — | 287 m² | 2015/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Cousances-les-Forges
2 autorisations
Ancerville
1 autorisation
Brillon-en-Barrois
1 autorisation
Gondrecourt-le-Château
1 autorisation
Haironville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
