COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49120 à CHEMILLE-EN-ANJOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/12/1993
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE compte 11 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 28/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
10 autorisations sur la période 23/05/2013 - 28/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Chalonnes Chemille, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Logement | BD27 | 116 362 m² | 169 m² | 2021/12/28 |
| La Gosserie Chemille, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | ZL36 | 4 492 m² | 45 m² | 2021/02/23 |
| Ouche Du Jardin Melay, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | BH158, BH25 | 22 195 m² | 475 m² | 2021/02/02 |
| Za Des Sources Melay, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | A844, A845 | 5 012 m² | 459 m² | 2020/07/31 |
| 13 Rue De La Quintaine La Tourlandry, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Logement | AA135 | 1 058 m² | 299 m² | 2019/09/21 |
| Rue De La Roche Blanche La Chapelle Rousselin, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | A862 | 4 292 m² | 77 m² | 2019/06/12 |
| L'etang Melay, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | C135, C136 | 139 300 m² | 1 868 m² | 2019/04/03 |
| La Caillaudiere Chemille, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | ZY136 | 5 003 m² | 1 284 m² | 2014/07/22 |
| Coulvee Melay, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | B1542 | 9 250 m² | 118 m² | 2013/12/17 |
| 7 Rue De L Arzille, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | AD20, AD21 | 6 271 m² | 202 m² | 2013/05/23 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Roche Blanche, Chemillé-en-Anjou (49120) | PA | A475, A602 | — | 2013/01/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE CHEMILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.