Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crozon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 29160 à Crozon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
19/12/1994
Siège social
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Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON compte 9
autorisations recensées
sur la période 15/02/2013 - 06/09/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
15/02/2013 - 06/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
9 autorisations sur la période 15/02/2013 - 06/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Crozon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'IL DE CROZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.