2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE DU RHONE GARDOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquemaure.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE DU RHONE GARDOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30150 à Roquemaure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE DU RHONE GARDOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE DU RHONE GARDOISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Roquemaure. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE DU RHONE GARDOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 976 Route De Remoulins, Roquemaure (30150) | PC Locaux | AZ1796, AZ1798 | 3 416 m² | 820 m² | 2015/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Roquemaure. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Cour De La Pousterle, Roquemaure (30150) | PD | AH829 | 254 m² | 2015/04/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
