COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gennes-Val-de-Loire.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49160 à GENNES-VAL-DE-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/12/1994
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 18/10/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
3 autorisations sur la période 08/10/2013 - 29/07/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Sabotiers, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PC Locaux | ZC616 | 2 521 m² | 241 m² | 2016/07/29 |
| Rue Principale, Tuffalun (49700) | PC Locaux | ZH28 | 8 951 m² | 145 m² | 2013/10/11 |
| Lot Les Hallebardieres La Petite Guittiere Lot 3, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZC475 | 896 m² | 144 m² | 2013/10/08 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
2 autorisations sur la période 05/12/2013 - 18/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gennes-Val-de-Loire. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Du Ht-Chapeau Joreau Les Sabotiers, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PA | ZD224 | — | 2016/10/18 |
| Av Des Cadets De Saumur, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PA | AC61, AC59 | — | 2013/12/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.