2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gennes-Val-de-Loire.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 49160 à Gennes-Val-de-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 18/10/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/10/2013 - 29/07/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Brissac Loire Aubance. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Sabotiers, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PC Locaux | ZC616 | 2 521 m² | 241 m² | 2016/07/29 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Tuffalun (49700) | PC Locaux | ZH28 | 8 951 m² | 145 m² | 2013/10/11 |
| Lot Les Hallebardieres La Petite Guittiere Lot 3, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZC475 | 896 m² | 144 m² | 2013/10/08 |
2 autorisations sur la période 05/12/2013 - 18/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gennes-Val-de-Loire. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Du Ht-Chapeau Joreau Les Sabotiers, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PA | ZD224 | — | 2016/10/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Des Cadets De Saumur, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PA | AC61, AC59 | — | 2013/12/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
