COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bézenet.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 03600 à COMMENTRY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS compte 4 autorisations recensées sur la période 05/11/2015 - 15/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
4 autorisations sur la période 05/11/2015 - 15/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bézenet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Tilleuls, Bézenet (03170) | PC Locaux | AE579, AE554 | — | 182 m² | 2023/05/15 |
| Rue Cuvier, Doyet (03170) | PC Logement | AH312 | 1 814 m² | 213 m² | 2019/09/12 |
| Rue De La Folie, Néris-les-Bains (03310) | PC Locaux | AS113, AS35 | 14 800 m² | 272 m² | 2016/01/18 |
| Les Brandes, Malicorne (03600) | PC Locaux | AA24, AA60 | 10 720 m² | 409 m² | 2015/11/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE COMMENTRY NERIS LES BAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.