COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Laurent-du-Pont.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38380 à ENTRE-DEUX-GUIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCCC
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/04/2015 - 28/04/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
5 autorisations sur la période 23/04/2015 - 28/04/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Laurent-du-Pont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Pierre-de-Chartreuse (38380) | PC Locaux | AE134, AE133 | — | 1 392 m² | 2021/04/28 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Laurent-du-Pont (38380) | PC Locaux | — | — | 55 m² | 2020/06/23 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Laurent-du-Pont (38380) | PC Locaux | AE658 | — | 1 667 m² | 2019/10/17 |
| Zi Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) | PC Locaux | AE422 | 4 561 m² | 69 m² | 2015/10/04 |
| Le Pellet, Entremont-le-Vieux (73670) | PC Locaux | C848, C847 | 3 325 m² | 443 m² | 2015/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Saint-Laurent-du-Pont
2 autorisations
Entre-deux-Guiers
1 autorisation
Entremont-le-Vieux
1 autorisation
Saint-Pierre-de-Chartreuse
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.