2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Mézières-en-Brenne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 36290 à Saint-Michel-en-Brenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE compte 12 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 28/05/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 15/04/2013 - 28/05/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Mézières-en-Brenne. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BRENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De La Laicite, Paulnay (36290) | PC Locaux | AB228, AB95 | 500 m² | 131 m² | 2017/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/03/2019 - 20/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Martizay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_ 97 L'avis, Martizay (36220) | PA | ZO225, ZO226 | 40 555 m² | 2025/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl De La Laicite, Paulnay (36290) | PA | AB228, AB95 | — | 2019/03/28 |
6 communes - 1 département - 1 région
Mézières-en-Brenne
4 autorisations
Paulnay
3 autorisations
Martizay
2 autorisations
Azay-le-Ferron
1 autorisation
Migné
1 autorisation
Saint-Michel-en-Brenne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
