Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Magne-de-Castillon.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 33350 à Castillon-la-Bataille.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS compte 10
autorisations recensées
sur la période 22/02/2013 - 22/12/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
22/02/2013 - 22/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
7 autorisations sur la période 22/02/2013 - 22/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
1 autorisation sur la période 15/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
2 autorisations sur la période 02/06/2013 - 18/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Magne-de-Castillon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTILLON PUJOLS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.