2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Pampelonne.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 81400 à Carmaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA compte 13 autorisations recensées sur la période 23/11/2015 - 24/05/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 23/11/2015 - 24/05/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Pampelonne. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Le Puech, Monestiés (81640) | PC Locaux | AS85 | 16 705 m² | 148 m² | 2019/08/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pampelonne. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Croix De Mille, Pampelonne (81190) | PA | ZD111, ZD87 | 208 149 m² | 2017/01/02 |
8 communes - 1 département - 1 région
Pampelonne
5 autorisations
Sainte-Croix
2 autorisations
Blaye-les-Mines
1 autorisation
Carmaux
1 autorisation
Le Garric
1 autorisation
Monestiés
1 autorisation
Valderiès
1 autorisation
Villeneuve-sur-Vère
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
