2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vitteaux.
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21350 à Vitteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2014 - 29/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2014 - 29/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Vitteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Hautot, Vitteaux (21350) | PC Locaux | ZE136, ZE107 | 2 370 m² | 24 m² | 2015/01/29 |
| Rue D Avau, Gissey-le-Vieil (21350) | PC Locaux | ZA28 | 6 059 m² | 24 m² | 2015/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Haute De L Eglise Ecoquartier St Germain, Vitteaux (21350) | PC Locaux | AB277, AB221 | — | 1 848 m² | 2014/06/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
