2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Brioude.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43100 à Brioude.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE compte 5 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 11/07/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/07/2013 - 27/05/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Brioude. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Lavaudieu (43100) | PC Locaux | E161, E160 | 253 m² | 21 m² | 2015/03/24 |
| 4 Rue Du 20 Mai 1952, Frugerès-les-Mines (43250) | PC Locaux | AC55, AC58 | 7 941 m² | 884 m² | 2015/03/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 11/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Espalem. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Fontilles, Espalem (43450) | PA | ZK153 | — | 2016/07/11 |
4 communes - 1 département - 1 région
Brioude
2 autorisations
Espalem
1 autorisation
Frugerès-les-Mines
1 autorisation
Lavaudieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
